南山大学

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指定
 必
期間
 春学期
秋学期
単位
 ２
年次
 4
担当者
 COURRON David
他の科目との関連
他学科履修 不可
副題 Les d伺is de la construction europ仔nne : la diversitde la r斬litet le r迅e des "フats-Unis d'Europe"
授業概要
学修目標
授業計画 Nous inaugurons, cette ann仔, un cycle 師alsur deux ans qui sera consacrla construction europ仔nne depuis 1951. A cette occasion, nous nous pencherons sur sa gen峻e, sa mise en place, son fonctionnement, ses 思olutions et ses remises en cause actuelles et plus particuli俊ement, cette ann仔, sur le syst塾e institutionnel de l'UE.
　　　En 2004, 10 nouveaux pays d'Europe centrale et orientale ont rejoint l'Union europ仔nne. Cette 師ape a scellnon seulement les retrouvailles de l'Europe toute enti俊e en effa溝nt les derni俊es traces de la guerre froide entre l'est et l'ouest du continent, mais a 使alement appelune n残essaire r伺lexion sur la r姉rientation de l'int使ration entam仔 par 6 pays, dont la France, le 18 avril 1951, avec la conclusion du traitde la Communaut残onomique du charbon et de l'acier. En effet, l'Union europ仔nne ne peut plus fonctionner avec 25 pays-membres comme avec 6, ce qui suppose une refonte de ses institutions (repr市entativitde chaque pays-membre, modalitde la prise des d残isions, redistribution des pouvoirs entre les diff屍ents organes etc...). Par ailleurs, le d暫at sur l'avenir institutionnel de l'Europe qui, peine commenc s'est enlisapr峻 le refus de ratifier le traitconstitutionnel oppospar les Fran溝is, et porte notamment sur la question de l'instauration d'un Pr市ident de l'Union europ仔nne et les discussions autour de la citoyenneteurop仔nne aboutira immanquablement des propositions qui modifieront en profondeur le sens de la construction europnne, passant d'un marchcommun un フat de nature f仕屍ale.
　　　Cependant, on peut d'ores et d史s'interroger sur la nature de l'Union europnne. Est-elle d史un super-フat ? Est-elle d史en rlitdevenue les "フats-Unis d'Europe" ? Comprendre les enjeux de ce d暫at n'est pas une obligation pour les seuls Europ仔ns. Les r姿ercussions g姉politiques de l'avenir de l'Europe concerneront aussi les pays d'Asie au premier rang desquels le Japon. C'est pourquoi, nous explorerons ensemble :

Au printemps : statut, comp師ences et organisation institutionnelle de l'UE (1)

　　(1)〜(4)　les 師apes de la construction europ仔nne : de la CEE l'UE
　　(5)〜(6)　le syst塾e institutionnel : le statut
　　(7)〜(10)　le syst塾e institutionnel : les comp師ences
　　⑪　　　la structure institutionnelle de base
　　⑫〜⑭　la structure institutionnelle : le Conseil des ministres

A l'automne : organisation institutionnelle (2), moyens d'action et relations ext屍ieures de l'UE

　　(1)〜(4)　la structure institutionnelle : Commission, Parlement, Cour de justice
　　(5)〜(8)　la structure institutionnelle : organes consultatifs et de contr冤e
　　(9)〜⑪　les moyens d'action de l'UE
　　⑫〜⑭　les relations ext屍ieures de l'UE
評価方法 L'obtention des unit市 sera d師ermin仔 (100%) par les qualit du m士oire r仕igpendant l'ann仔 et par l'assiduitaux cours. Mais elle tiendra 使alement compte de la participation active des 師udiants, 思alu仔 par des expos市 relatant l'師at d'avancement de leurs recherches respectives.
テキスト Documents photocopi市
その他 （参考文献）
１．Isaac Guy, Blanquet Marc, Droit g始屍al de l'Union europ仔nne, 9塾e 仕ition, Paris, Armand Colin, 2006.
２．Debbasch Charles, Pontier Jean-Marie, Introduction la politique, 5塾e 仕ition, Paris, Dalloz, 2000.
３．Ch液elet Fran腔is, Duhamel Olivier, Pisier プelyne, Dictionnaire des oeuvres politiques, 1俊e 仕ition, Paris, PUF-Quadrige, collection R伺屍ence, 2001.
４．Lavroff Dmitri Georges, Les grandes 師apes de la pens仔 politique, Paris, Dalloz, 1993.
５．島野卓爾、岡村尭、田中俊郎編著、「EU入門」、有斐閣、2000年
６．篠原一著、「ヨーロッパの政治・歴史政治学試論」、東京大学出版会、2000年
７．滝沢正著、「フランス法」、第２版、三省堂、2002年